Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Val'Or Vert
ERIC LEQUERTIER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3385872
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Val\'Or Vert de ERIC LEQUERTIER

Présentation de la marque Val'Or Vert

Déposée le 13 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERIC LEQUERTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Val'Or Vert »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERIC LEQUERTIER domicilié(e) La Petite Bellevue,35430 SAINT JOUAN DES GUERETS - 35430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 898 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

ERIC LEQUERTIER a également déposé les autres marques suivantes : JAD Jardiniers à Domicile , Compagnie Nationale des Experts en Jardin, Ecologie et Paysage (C.N.E.J.E.P) , ERIC LEQUERTIER PISCINES , EMERAUDE PISCINE , ALETH IMMOBILIER , ERIC LEQUERTIER , EL Eric Lequertier Architecte paysagiste L'Eden a sa griffe , NATURE VIBRATOIRE , Diagnostic de performance environnementale , Signature Biodiversité Une marque d'engagement


ERIC LEQUERTIER société par actions simplifiée - La Petite Bellevue,35430 SAINT JOUAN DES GUERETS - 35430 - France - SIREN 394898050


Cabinet VIDON - Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Rejet total n°440901 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Terreau, compost, engrais pour les terres, produits pour la conservation des fleurs et des véfétaux, terre pour la culture, terre végétale, produits fertilisants, humus, préparations à base d'oligo-éléments pour les plantes et les végétaux, tourbe (engrais), couvertures d'humus. Recyclage d'ordures et de déchets végétaux par broyage, compostage, criblage, tamisage ; traitement et transformation des déchets végétaux par broyage, compostage, criblage, tamisage ; destructions d'ordures et de déchets végétaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.